Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) S.R.I.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.R.I.I domicilié(e) Bât. Aristote, Route des lucioles - BP 29, 06901 SOPHIA ANTIPOLIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 698 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S.R.I.I. SA Imm. "Les algorithmes" - France.
La marque EXOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXOMOBILE est expirée depuis le 24 février 2004.
S.R.I.I a également déposé les autres marques suivantes : SCOOP APPWARE , ALTEAD
S.R.I.I. (SA) - Bât. Aristote, Route des lucioles - BP 29, 06901 SOPHIA ANTIPOLIS Cedex - France - SIREN 339698706
Société S.R.I.I. SA Imm. "Les algorithmes" - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Voiture électrique dépourvue de batteries et sans conducteur humain.Système de contrôle automatique et de guidage de ces voitures.Location et réservation de ces voitures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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