Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC MECATRONIQUE
S.R. DEVELOPPEUR (SARL)

Numéro de dépôt :
1746354
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque PARC MECATRONIQUE

Déposée le 21 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R. DEVELOPPEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « PARC MECATRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R. DEVELOPPEUR domicilié(e) 14 Avenue Max Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORGEOUX - France.

La marque PARC MECATRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC MECATRONIQUE est expirée depuis le 21 juin 2001.

S.R. DEVELOPPEUR a également déposé les autres marques suivantes : PARC MECATRONIC


S.R. DEVELOPPEUR (SARL) - 14 Avenue Max Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


LORGEOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Prestations intellectuelles sans travaux de décoration consistant en la création de zone artisanale ou industrielle