Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.C
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.R.C. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92402577
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.C domicilié(e) 4, rue Clément Ader, 34430 SAINT-JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 201 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402577.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2002.


S.R.C. (S.A.R.L.) - 4, rue Clément Ader, 34430 SAINT-JEAN DE VEDAS - France - SIREN 469201107


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques; coffres-forts, produits métalliques, minerais; profilés et baguettes métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; étagères, rayonnages d'armoires ou de meubles de rangement, profilés (parties de meubles)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.