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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S'PAS BATIMENT
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S'P-A-S BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'P-A-S BATIMENT
S'PAS BATIMENT SARL

Numéro de dépôt :
92411761
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque S'P-A-S BATIMENT

Déposée le 24 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S'PAS BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'P-A-S BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S'PAS BATIMENT domicilié(e) 15, rue d'Estrées, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBOSA DA SILVA Antonio - France.

La marque S'P-A-S BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'P-A-S BATIMENT est expirée depuis le 24 mars 2002.


S'PAS BATIMENT SARL - 15, rue d'Estrées, 75007 PARIS - France


BARBOSA DA SILVA Antonio - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Meubles, glaces (miroirs) non compris dans d'autres classes, en bois,liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire balaine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Constructions et réparations; Services d'installation.Restauration (alimentation) hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.