Déposée le 4 décembre 1990 par S.P.R.L. CANICONFEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GHISLAINE DE DOTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est S.P.R.L. CANICONFEX, domicilié(e) Rue de la Filature, 44, B-7712 MOUSCRON (Herseaux) BELGIQUE (dossier no 2186804) - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2186804) - France.
La marque GHISLAINE DE DOTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GHISLAINE DE DOTTI est expirée depuis le 4 décembre 2010.
S.P.R.L. CANICONFEX - Rue de la Filature, 44, B-7712 MOUSCRON (Herseaux) BELGIQUE (dossier no 2186804) - Belgique
SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - (dossier no 2186804) - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186804 - Publication au BOPI 2000-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 20 juin 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°325624 - Publication au BOPI 2001-06-20
Habits pour animaux, colliers pour animaux, laisses.Coussins et paniers.Sacs pour le transport des animaux. Barrettes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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