Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.P.P.
S.P.P. Société Parisienne de Protection, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494764
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2028
S.P.P. de S.P.P. Société Parisienne de Protection

Présentation de la marque S.P.P.

Déposée le 20 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.P. Société Parisienne de Protection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.P. Société Parisienne de Protection domicilié(e) ZAC de l'Horloge, 1 boulevard du Moulin à Vent - 95650 - PUISEUX-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 052 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BONTE-CAZALS Jean-Christophe domicilié(e) 85 BD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque S.P.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S.P.P. arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.

S.P.P. Société Parisienne de Protection a également déposé les autres marques suivantes : SPP


S.P.P. Société Parisienne de Protection, Société par actions simplifiée - ZAC de l'Horloge, 1 boulevard du Moulin à Vent - 95650 - PUISEUX-PONTOISE - France - SIREN 304052491


M. BONTE-CAZALS Jean-Christophe - 85 BD de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385703 - Publication au BOPI 2008-09-29

Renouvellement sans limitation n°2128762 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2019 n°2702552 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;chaînes, câbles et fils métalliques non électriques;serrureries;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;clous et vis;autres produits en métal;clés et serrures de sûreté.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;appareils extincteurs;vêtements de protection contre le feu, vêtements de protection contre les accidents;gants de protection contre le feu, les accidents et les blessures.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;trouses et mallettes à pharmacie. Accessoires pour véhicules, ceintures de sécurité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.