Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKI - TIME ! LE NEWS GRATUIT DU SKI
S.P.O. EURL

Numéro de dépôt :
97665758
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque SKI - TIME ! LE NEWS GRATUIT DU SKI

Déposée le 24 février 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.P.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SKI - TIME ! LE NEWS GRATUIT DU SKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.P.O domicilié(e) AUDINE, 40230 BENESSE MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 674 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François PAYOT - France.

La marque SKI - TIME ! LE NEWS GRATUIT DU SKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKI - TIME ! LE NEWS GRATUIT DU SKI est expirée depuis le 24 février 2007.

S.P.O a également déposé les autres marques suivantes : L'EMBALLAGE FLEXIBLE HAUTE DEFINITION , SPO PREMIUM COLOR , FUN-BOARD! LE NEWS GRATUIT DE LA PLANCHE , FUN-BOARD! LE NEWS GRATUIT DE LA PLANCHE


S.P.O. EURL - AUDINE, 40230 BENESSE MAREMNE - France - SIREN 341674331


Monsieur François PAYOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373545 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Déclaration de renouvellement irrecevable n°588863 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

- Journal - Vêtements - Articles de sport à l'exception des chaussures et des tapis

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].