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Marques déposées par la société S.P.O. ROUEN BASKET BALL
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S.P.O.ROUEN BASKET BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.O.ROUEN BASKET BALL
S.P.O. ROUEN BASKET BALL, ASSOCIATION TYPE LOI 1901

Numéro de dépôt :
3824320
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
S.P.O.ROUEN BASKET BALL de S.P.O. ROUEN BASKET BALL

Présentation de la marque S.P.O.ROUEN BASKET BALL

Déposée le 15 avril 2011 par la société S.P.O. ROUEN BASKET BALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.P.O.ROUEN BASKET BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société S.P.O. ROUEN BASKET BALL domicilié(e) SALLE DES COTONNIERS PLACE DES COTONNIERS - 76100 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 406 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.O. ROUEN BASKET BALL domicilié(e) 5 RUE MARIE DUBOCCAGE - 76100 - ROUEN - France.

La marque S.P.O.ROUEN BASKET BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.O.ROUEN BASKET BALL est expirée depuis le 15 avril 2021.

S.P.O. ROUEN BASKET BALL a également déposé les autres marques suivantes : SPO ROUEN BASKET


S.P.O. ROUEN BASKET BALL, ASSOCIATION TYPE LOI 1901 - SALLE DES COTONNIERS PLACE DES COTONNIERS - 76100 - ROUEN - France - SIREN 432406692


S.P.O. ROUEN BASKET BALL - 5 RUE MARIE DUBOCCAGE - 76100 - ROUEN - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.