SECNOL
Présentation de la marque SECNOL
Déposée le 2 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SECNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECNOL est expirée depuis le 2 juillet 2022.
S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361317 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386590 - Publication au BOPI 2004-02-09
Inscription le 8 novembre 2005 - Concession de licence n°421703 - Publication au BOPI 2005-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 18 mars 2010 - Gage constitué n°519195 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-18
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498920 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11
Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584802 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24