Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAP PHYTO
S.P.M.D, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4255726
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
RAP PHYTO de S.P.M.D

Présentation de la marque RAP PHYTO

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAP PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D domicilié(e) 174 QUAI DE JEMMAPES - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque RAP PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAP PHYTO arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : Galactocalm , FONMIGRENE , MYLEUDERM , Gestarelle G GROSSESSE , THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER , (Marque figurative) , GALACTOGIL LACTATION , Gestarelle S STIMULANT , (Marque figurative) , GYDRELLE


S.P.M.D, Société par actions simplifiée - 174 QUAI DE JEMMAPES - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparation cosmétique pour le bronzage de la peau ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; articles et produits de beauté ; pommades (cosmétique) ; poudres (cosmétique) ; teintures cosmétiques ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; huiles pour le corps ; produits solaires ; gel lavant doux pour bébés ; liniment pour bébés ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ;

Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; coussinets d'allaitement ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; ovules vaginaux ; gélules vaginales ; gel vaginal hormonal ; gel vaginal non hormonal hydratant et lubrifiant ; spermicides ; contraceptifs chimiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; préparations de vitamines ; tisanes (boissons à usage médical) ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; complément nutritionnel contribuant à réduire le temps d'endormissement ; complément nutritionnel à base de magnesium marin ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; .