PANXEOL
Présentation de la marque PANXEOL
Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANXEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PANXEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANXEOL est expirée depuis le 15 mai 2006.
S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 11 août 1998 - Concession de licence n°260050 - Publication au BOPI 1998-08-11
Inscription le 16 juin 1997 - Renonciation partielle n°238625 - Publication au BOPI 1997-06-16
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26