Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOCTORELLE
S.P.M.D, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98712410
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2028

Présentation de la marque NOCTORELLE

Déposée le 7 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D domicilié(e) 174 QUAI DE JEMMAPES - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque NOCTORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOCTORELLE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.

S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : Galactocalm , FONMIGRENE , MYLEUDERM , Gestarelle G GROSSESSE , THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER , (Marque figurative) , GALACTOGIL LACTATION , Gestarelle S STIMULANT , (Marque figurative) , GYDRELLE


S.P.M.D, Société par actions simplifiée - 174 QUAI DE JEMMAPES - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362326 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601208 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 22 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604971 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665145 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

" Produit pharmaceutique pour l'endormissement de l'enfant ".