S.P.M.D, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3876560
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2021
Présentation de la marque Medigyne
Déposée le 24 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) S.P.M.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Medigyne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.M.D domicilié(e) 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associés domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Medigyne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.M.D, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467
Cabinet Pascale Lambert et Associés - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 12 novembre 2012 - Retrait partiel n°588329 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Inscription le 19 novembre 2012 - Changement de nature juridique n°588854 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, désodorisants à usage personnel, pommades, eau de nettoyage et de toilette, huiles de toilette, laits de toilettes, crèmes pour le soin de la peau, crèmes pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage gynécologique ; tous ces produits se limitant aux produits à usage gynécologique pour consommateurs finaux.
Produits pharmaceutiques, biologiques, spermicides, contraceptifs chimiques, ovules vaginaux, gelules vaginales, tampons pour la menstruation, serviettes hygièniques, serviettes périodiques, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; produits hygièniques ; remèdes médicinaux, antiseptiques, huiles médicinales, préparations de vaccins et de vitamines ; compléments alimentaires à usage médical, tisanes. Crèmes à usage médical pour la peau, crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses, crèmes et lotions à usage gynécologique ; tous ces produits se limitant à usage gynécologique pour consommateurs finaux.
Appareils et instruments chirurgicaux, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; tous ces produits se limitant aux produits à usage gynécologique pour consommateurs finaux.
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