Déposée le 23 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D domicilié(e) 174 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376368.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.M.D., société par actions simplifiée - 174 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601208 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 22 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604971 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2015 n°2593673 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-23
Savons, pains de toilette surgras pour l'hygiène quotidienne ; gels lavants ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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