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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D
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DECRAMP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECRAMP
S.P.M.D, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92425212
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022

Présentation de la marque DECRAMP

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECRAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D domicilié(e) 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque DECRAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECRAMP est expirée depuis le 2 juillet 2022.

S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : Galactocalm , FONMIGRENE , MYLEUDERM , Gestarelle G GROSSESSE , THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER , (Marque figurative) , GALACTOGIL LACTATION , Gestarelle S STIMULANT , (Marque figurative) , GYDRELLE


S.P.M.D, société par actions simplifiée - 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 9 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191546 - Publication au BOPI 1995-11-09

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223832 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 8 novembre 2005 - Concession de licence n°421703 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 1 décembre 1997 - Concession de licence n°246446 - Publication au BOPI 1997-12-01

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Inscription le 9 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501695 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510987 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498921 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11

Produits pharmaceutiques diététiques, hygiéniques, savons, cosmétiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.