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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.P.M.D
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DECRAMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECRAMP
S.P.M.D, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3870530
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
DECRAMP de S.P.M.D

Présentation de la marque DECRAMP

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECRAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.M.D domicilié(e) 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DECRAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECRAMP est expirée depuis le 28 octobre 2021.

S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : Galactocalm , FONMIGRENE , MYLEUDERM , Gestarelle G GROSSESSE , THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER , (Marque figurative) , GALACTOGIL LACTATION , Gestarelle S STIMULANT , (Marque figurative) , GYDRELLE


S.P.M.D, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609516 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Compléments alimentaires à usage non médical comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage alimentaire et médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Compléments alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, des protéines, sels minéraux ; compléments alimentaires à usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Compléments alimentaires à usage non médical contenant des ingrédients d'origine végétale.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes. Compléments alimentaires à usage non médical à base de fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.