Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONODORM
S.P.M.D, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4086520
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
CHRONODORM de S.P.M.D

Présentation de la marque CHRONODORM

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONODORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D domicilié(e) 174 quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque CHRONODORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONODORM est expirée depuis le 24 avril 2024.

S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : Galactocalm , FONMIGRENE , MYLEUDERM , Gestarelle G GROSSESSE , THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER , (Marque figurative) , GALACTOGIL LACTATION , Gestarelle S STIMULANT , (Marque figurative) , GYDRELLE


S.P.M.D, Société par actions simplifiée - 174 quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France - SIREN 490493467


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants.