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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.P.M.D
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BRASSICALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSICALM
S.P.M.D., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3790783
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020
BRASSICALM de S.P.M.D

Présentation de la marque BRASSICALM

Déposée le 15 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSICALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.M.D domicilié(e) 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

La marque BRASSICALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSICALM est expirée depuis le 15 décembre 2020.

S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : Galactocalm , FONMIGRENE , MYLEUDERM , Gestarelle G GROSSESSE , THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER , (Marque figurative) , GALACTOGIL LACTATION , Gestarelle S STIMULANT , (Marque figurative) , GYDRELLE


S.P.M.D., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467


CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609516 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Cosmétiques ; crèmes, gels et pommades à usage cosmétique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, masques de beauté, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, huiles essentielles, savons, désodorisants à usage personnel (parfumerie), lait de toilette.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits phytothérapeutiques ; composition pharmaceutique pour la prévention et/ou la réduction de la lactation ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical.