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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D
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BETATOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

BETATOP
S.P.M.D. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1515116
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019

Présentation de la marque BETATOP

Déposée le 17 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BETATOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D domicilié(e) 174, quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2397553) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 585 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65 Boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2397553) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BETATOP est expirée depuis le 17 février 2019.

S.P.M.D a également déposé les autres marques suivantes : Galactocalm , FONMIGRENE , MYLEUDERM , Gestarelle G GROSSESSE , THALAMAG magnésium marin EXTRAIT DE L'EAU DE MER , (Marque figurative) , GALACTOGIL LACTATION , Gestarelle S STIMULANT , (Marque figurative) , GYDRELLE


S.P.M.D. Société par actions simplifiée - 174, quai de Jemmapes,75010 PARIS (dossier no 2397553) - 75010 - France - SIREN 342585783


CABINET SAUVAGE - 65 Boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2397553) - 75012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°43995 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation n°2135891 - Publication au BOPI 1999-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397553 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 8 novembre 2005 - Concession de licence n°421703 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262722 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174579 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 23 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58704 - Publication au BOPI 1991-12-23

Inscription le 28 juillet 2003 - Gage constitué n°374651 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 19 janvier 2004 - Gage constitué n°385165 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 14 avril 2004 - Gage radié n°390943 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390402 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 27 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560722 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 27 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°560721 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-27

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664451 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739781 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.