Déposée le 26 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.M.D domicilié(e) 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 493 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque AGEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.M.D, Société par actions simplifiée - 174 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 490493467
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302334 - Publication au BOPI 2005-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601208 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 22 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604971 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-22
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2015 n°2604234 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-10
Savons, cosmétiques.Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits hygiéniques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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