Déposée le 13 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) S.P.M.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACUIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.M.D domicilié(e) 4, rue Philippe de Commynes, 80000 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 585 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque ACUIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.M.D. Société anonyme - 4, rue Philippe de Commynes, 80000 AMIENS - France - SIREN 432585783
CABINET SAUVAGE - France
Inscription le 23 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434391 - Publication au BOPI 2006-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels, en particulier pour favoriser l'adaptation de l'il aux basses luminosités ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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