Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT D'ANGES
S P H Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96645926
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque VENT D'ANGES

Déposée le 11 octobre 1996 par S P HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENT D'ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est S P HTODO domicilié(e) DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE PLAGE, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S P H - France.

La marque VENT D'ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT D'ANGES est expirée depuis le 11 octobre 2006.

S P H a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRE & CONSEQUENCES , CIOdm , CIOsp-dc , CIOsp


S P H Société en nom collectif - DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE PLAGE, 11100 NARBONNE - France - SIREN 382338952


S P H - France


Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350376 - Publication au BOPI 2002-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Publicité. Gestion des affaires commerciales Administration commerciale.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).