Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARONNE DE PARDEILHAN
S.P.H (SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF)

Numéro de dépôt :
99809878
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque BARONNE DE PARDEILHAN

Déposée le 26 août 1999 par la société S.P.H (SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARONNE DE PARDEILHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société S.P.H (SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF domicilié(e) DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE PLAGE, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.H - France.

La marque BARONNE DE PARDEILHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNE DE PARDEILHAN est expirée depuis le 26 août 2009.

S.P.H (SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : VELOURS DE MUSCAT , RIBOUREL , BARON DE NARBONNE , VENDANGES D'HIVER , DOMAINE DE L'HOSPITALET , SYRACUSE , (Marque figurative) , BARON DE MONTPELLIER , VENDANGES D'AUTOMNE , BARON DE BEZIERS


S.P.H (SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF) - DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE PLAGE, 11100 NARBONNE - France - SIREN 382338952


S.P.H - France


Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350376 - Publication au BOPI 2002-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).