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Marques déposées par la société S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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2000 BULLES POUR L'AN 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2000 BULLES POUR L'AN 2000
S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)

Numéro de dépôt :
98720971
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque 2000 BULLES POUR L'AN 2000

Déposée le 19 février 1998 par la société S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2000 BULLES POUR L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la société S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE PLAGE, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.H. - France.

La marque 2000 BULLES POUR L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 BULLES POUR L'AN 2000 est expirée depuis le 19 février 2008.

S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : VELOURS DE MUSCAT , BARONNE DE PARDEILHAN , RIBOUREL , BARON DE NARBONNE , VENDANGES D'HIVER , DOMAINE DE L'HOSPITALET , SYRACUSE , (Marque figurative) , BARON DE MONTPELLIER , VENDANGES D'AUTOMNE


S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE PLAGE, 11100 NARBONNE - France - SIREN 382338952


S.P.H. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339153 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 9 décembre 1998 - Retrait partiel n°268307 - Publication au BOPI 1998-12-09

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.