Marque enregistrée - Marque en vigueur

YOTTA
S.P.H.-GERARD BERTRAND

Numéro de dépôt :
4618778
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
YOTTA de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque YOTTA

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YOTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque YOTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOTTA arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND - Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France


PLASSERAUD IP, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.