Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAUTAVELLUS HOMO ERECTUS
S.P.H. - GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée
Didier JAMOT

Numéro de dépôt :
3853233
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
TAUTAVELLUS HOMO ERECTUS de S.P.H. - GERARD BERTRAND

Présentation de la marque TAUTAVELLUS HOMO ERECTUS

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. - GERARD BERTRAND et Didier JAMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAUTAVELLUS HOMO ERECTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. - GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Didier JAMOT domicilié(e) 9 Route du Vignoble - 87430 - VERNEUIL SUR VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque TAUTAVELLUS HOMO ERECTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAUTAVELLUS HOMO ERECTUS est expirée depuis le 17 août 2021.

S.P.H. - GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. - GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 3

Didier JAMOT - 9 Route du Vignoble - 87430 - VERNEUIL SUR VIENNE - France


CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon Villages TAUTAVEL.