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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND
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TAUTA VELISSIME GERARD BERTRAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAUTA VELISSIME GERARD BERTRAND
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3678342
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/09/2029
TAUTA VELISSIME GERARD BERTRAND de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque TAUTA VELISSIME GERARD BERTRAND

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TAUTA VELISSIME GERARD BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque TAUTA VELISSIME GERARD BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAUTA VELISSIME GERARD BERTRAND arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556009 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722645 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Roussillon Villages Tautavel ”.