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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND
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SUD DE FRANCE GÉRARD BERTRAND KOSMOS Made with organic Grapes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD DE FRANCE GÉRARD BERTRAND KOSMOS Made with organic Grapes
S.P.H. – GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4221942
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
SUD DE FRANCE GÉRARD BERTRAND KOSMOS Made with organic Grapes de S.P.H. – GERARD BERTRAND

Présentation de la marque SUD DE FRANCE GÉRARD BERTRAND KOSMOS Made with organic Grapes

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUD DE FRANCE GÉRARD BERTRAND KOSMOS Made with organic Grapes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque SUD DE FRANCE GÉRARD BERTRAND KOSMOS Made with organic Grapes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD DE FRANCE GÉRARD BERTRAND KOSMOS Made with organic Grapes arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

S.P.H. – GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. – GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus particulièrement les vins ; essences alcooliques ; extraits alcooliques, tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.