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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. - GERARD BERTRAND
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SOURCE DE JOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURCE DE JOIE
S.P.H. - GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4388821
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
SOURCE DE JOIE de S.P.H. - GERARD BERTRAND

Présentation de la marque SOURCE DE JOIE

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. - GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCE DE JOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. - GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 bis cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque SOURCE DE JOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE DE JOIE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

S.P.H. - GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. - GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet Plasseraud, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 bis cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.