Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANG & OR
S.P.H-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3269807
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024
SANG & OR de S.P.H-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque SANG & OR

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANG & OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque SANG & OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANG & OR est expirée depuis le 21 janvier 2024.

S.P.H-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441397 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556009 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2547932 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Joaillerie ; bijouterie, bijoux fantaisie, porteclefs fantaisie. Produits de l'imprimerie, photographies, cartes postales, affiches, tableaux, livres, journaux. Ustensiles et récipients pour la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, tee-shirts, pullovers, casquettes. Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, lait et produits laitiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz, farine et préparations faites de céréales, pâtisseries et gâteaux, biscuits d'apéritif, chips, vinaigre, huile comestible, sucreries. Bière, boissons à base de bière, jus de fruits, boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, sirops, sodas, apéritifs non alcoolisés. Vins doux naturels, à savoir A.O.C Rivesaltes, A.O.C banyuls, A.O.C muscat de Rivesaltes, A.O.C Maury, A.O.C grand Roussillon, apéritif à base de vin, vins tranquilles (vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins de table), vins de liqueurs, spiritueux, eaux de vie, liqueurs, vins mousseux, boissons alcooliques, vins naturellement doux, cocktails aromatisés à base de vins. Services de restauration et de bar.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.