Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUANCES ET SAVEURS
S.P.H.-GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4046969
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
NUANCES ET SAVEURS de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque NUANCES ET SAVEURS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUANCES ET SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque NUANCES ET SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES ET SAVEURS est expirée depuis le 14 novembre 2023.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS , ORIGINE NATURE


S.P.H.-GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus particulièrement les vins ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.