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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND
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NATURAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAE
S.P.H. – GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3860600
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
NATURAE de S.P.H. – GERARD BERTRAND

Présentation de la marque NATURAE

Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque NATURAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAE est expirée depuis le 21 septembre 2021.

S.P.H. – GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. – GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 18 juin 2012 - Rejet partiel n°577948 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 25 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597307 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 12 décembre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°638155 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus particulièrement les vins ; essences alcooliques ; extraits. alcooliques.