S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3679473
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/09/2029
Présentation de la marque LES CHEVALIERS DE LA TABLE OVALE
Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES CHEVALIERS DE LA TABLE OVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque LES CHEVALIERS DE LA TABLE OVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722650 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01
Viande, poisson, volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, confitures, marmelades, gelées comestibles, pulpes et purées de fruits, salades de fruit, fruits cuits, fruits surgelés, légumes surgelés, potages, consommés lait et produits laitiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, jus végétaux pour la cuisine, préparations pour faire des bouillons, huiles (alimentaires), olives conservées, pickles, chips (pommes de terre), plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, fruits et/ou légumes, œufs.
Assaisonnements, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, condiments, sauces (condiments), vinaigre, câpres, noix de muscade, grains d'anis, café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de cacao, infusions non médicinales, sucre, miel, sel de cuisine, essences pour l'alimentation, pain, pâtisserie, biscuiterie, brioches, confiserie, sucreries, glaces alimentaires, pop-corn, farines et préparations faites de céréales, gaufres, tartes, tourtes, pizzas, quiches, sandwiches ; herbes potagères conservées (assaisonnements).
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vin, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.
Education, formation, divertissement ; organisation d'expositions, de conférences, de manifestations culturelles ; organisation de séminaires et plus particulièrement organisation de séminaires et de conférences sur le vin ; éducation, formation, divertissement, à savoir organisation de dégustations de vins ; publication de livres, publication électronique de livres et périodiques en ligne ; rédaction de fiches de dégustation de vins, de notations de vins et de commentaires sur les vins ; formation et divertissement, à savoir organisation de forums de discussions sur le réseau Internet sur les vins.
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