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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND
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LES 7 PECHES CAPITEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES 7 PECHES CAPITEUX
S.P.H. – GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3497007
Date de dépôt :
25/04/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
25/04/2027
LES 7 PECHES CAPITEUX de S.P.H. – GERARD BERTRAND

Présentation de la marque LES 7 PECHES CAPITEUX

Déposée le 25 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « LES 7 PECHES CAPITEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque LES 7 PECHES CAPITEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 7 PECHES CAPITEUX arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

S.P.H. – GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. – GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647303 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707877 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vins ; alcool et eaux de vie, liqueurs et spiritueux, autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).