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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND
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La garantie du plaisir
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La garantie du plaisir
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3427943
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/05/2026
La garantie du plaisir de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque La garantie du plaisir

Déposée le 10 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La garantie du plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque La garantie du plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La garantie du plaisir arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 10 février 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°662603 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612225 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Vins spiritueux apéritifs et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).