Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INDOMPTABLE DE CIGALUS
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3841849
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2021
L\'INDOMPTABLE DE CIGALUS de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque L'INDOMPTABLE DE CIGALUS

Déposée le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'INDOMPTABLE DE CIGALUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque L'INDOMPTABLE DE CIGALUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDOMPTABLE DE CIGALUS est expirée depuis le 27 juin 2021.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS , ORIGINE NATURE


S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), et plus particulièrement les vins.