INITIALYS
Présentation de la marque INITIALYS
Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INITIALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INITIALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALYS est expirée depuis le 25 novembre 2021.
S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11