Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND
/
H L HOSPITALET SINE VINO VANA HOSPITALITAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H L HOSPITALET SINE VINO VANA HOSPITALITAS
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3223935
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/05/2023
H L HOSPITALET SINE VINO VANA HOSPITALITAS de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque H L HOSPITALET SINE VINO VANA HOSPITALITAS

Déposée le 6 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « H L HOSPITALET SINE VINO VANA HOSPITALITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque H L HOSPITALET SINE VINO VANA HOSPITALITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H L HOSPITALET SINE VINO VANA HOSPITALITAS est expirée depuis le 6 mai 2023.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556009 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2528824 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vins ; alcool et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.