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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND
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H de L'OSPITALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H de L'OSPITALET
S.P.H. – GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4003175
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
H de L\'OSPITALET de S.P.H. – GERARD BERTRAND

Présentation de la marque H de L'OSPITALET

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H de L'OSPITALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque H de L'OSPITALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H de L'OSPITALET est expirée depuis le 6 mai 2023.

S.P.H. – GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. – GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Errata de la publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), et plus particulièrement les vins ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.