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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND
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DOMAINE DE L'HOSPITALET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'HOSPITALET
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97703447
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HOSPITALET

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HOSPITALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE L'HOSPITALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE L'HOSPITALET arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2007 n°2346647 - Publication au BOPI 2007-07-12

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488891 - Publication au BOPI 2009-01-07

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556009 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663793 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Inscription le 21 mars 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°719450 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux de vie, des bières) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE L'HOSPITALET" Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).