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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND
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cote des roses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cote des roses
S.P.H. – GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4077913
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
cote des roses de S.P.H. – GERARD BERTRAND

Présentation de la marque cote des roses

Déposée le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « cote des roses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. – GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque cote des roses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cote des roses est expirée depuis le 21 mars 2024.

S.P.H. – GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. – GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.