CODE BLEU BLUE CODE

S.P.H.-GERARD BERTRAND, Socété par Actions Simplifiée, Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage

Présentation de la marque CODE BLEU BLUE CODE

Déposée le 15 septembre 2011 par la société S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CODE BLEU BLUE CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque CODE BLEU BLUE CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE BLEU BLUE CODE est expirée depuis le 15 septembre 2021.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS , ORIGINE NATURE