Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE ARGENT SILVER CODE
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée, Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage

Numéro de dépôt :
3859222
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
CODE ARGENT SILVER CODE de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque CODE ARGENT SILVER CODE

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CODE ARGENT SILVER CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque CODE ARGENT SILVER CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE ARGENT SILVER CODE est expirée depuis le 15 septembre 2021.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS , ORIGINE NATURE


S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée, Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus particulièrement les vins ; essences alcooliques, extraits alcooliques.