Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLERINE
S.P.H. - GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3920664
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
BALLERINE de S.P.H. - GERARD BERTRAND

Présentation de la marque BALLERINE

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. - GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BALLERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H. - GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France.

La marque BALLERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLERINE est expirée depuis le 16 mai 2022.

S.P.H. - GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H. - GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et plus particulièrement les vins ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.