BAIE DES PERLES
Présentation de la marque BAIE DES PERLES
Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIE DES PERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAIE DES PERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DES PERLES arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.
S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40