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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND
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AUTREMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTREMENT
S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3489595
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/03/2027
AUTREMENT de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque AUTREMENT

Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTREMENT arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND, Société par Actions Simplifiée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 22 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°556009 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2017 n°2642278 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-02

Bières, boissons à base de bière ; Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appelation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vin, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.