Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGIR POUR LA PLANETE
S.P.H.-GERARD BERTRAND

Numéro de dépôt :
4625192
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
AGIR POUR LA PLANETE de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque AGIR POUR LA PLANETE

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGIR POUR LA PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque AGIR POUR LA PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIR POUR LA PLANETE arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France


PLASSERAUD IP, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.