S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3445433
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/08/2016
Présentation de la marque NOMBRE
Déposée le 9 août 2006 par S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « NOMBRE »
Le déposant est S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) BP 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952
CABINET MAREK - BP 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 02 - 13215 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Jus de fruits, eaux minérales et gazeuses, sirops, bières.Vins, spiritueux et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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