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Marques déposées par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO
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LES COLLINES DU PARADIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES COLLINES DU PARADIS
S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3481911
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
LES COLLINES DU PARADIS de S.P.H. – CHATEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque LES COLLINES DU PARADIS

Déposée le 15 février 2007 par S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES COLLINES DU PARADIS »

Le déposant est S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H. – CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 16 août 2007 - retrait partiel n°458673 - Publication au BOPI 2007-08-16

Inscription le 27 novembre 2007 - Rejet total n°464458 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, spiritueux, apéritifs.