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Marques déposées par S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO
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LA DOUCEUR DES TERROIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DOUCEUR DES TERROIRS
S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3447390
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/08/2016
LA DOUCEUR DES TERROIRS de S.P.H.-CHATEAU L\'HOSPITALET

Présentation de la marque LA DOUCEUR DES TERROIRS

Déposée le 28 août 2006 par S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA DOUCEUR DES TERROIRS »

Le déposant est S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALETTODO domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOUCEUR DES TERROIRS est expirée depuis le 28 août 2016.

S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET a également déposé les autres marques suivantes : HOSPISOLO , HOSPIDUO , HOSPITRIO , GRAND SOMMELIER , DITES-LE AVEC … , COQUIN , ENVOÛTANT , PETITS BISOUS , CANAILLE , DEGUSTEZ-LE AVEC…


S.P.H.-CHATEAU L'HOSPITALET Société en nom collectif - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 382338952


CABINET PLASSERAUD - 235, Cours Lafayette,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appelation d'origine contrôlée, spiritueux.